Arrêté du 6 août 2020

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 08/76 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 14/87 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 29/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 01/97 " Poulet noir fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 09/04 " Canette et canard de Barbarie fermiers élevés en plein air " .

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0e745d34-219c-4240-b976-15d129c7c999.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 16 août 2020 · Dernière version le 24 décembre 2025

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Homologation de labels rouges pour des volailles

Résumé. Un arrêté homologue les cahiers des charges de cinq labels rouges pour des volailles élevées en plein air.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 08/76 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 14/87 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 29/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 01/97 " Poulet noir fermier élevé en plein air " ;

- n° LA 09/04 " Canette et canard de Barbarie fermiers élevés en plein air " .

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0e745d34-219c-4240-b976-15d129c7c999.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 24 décembre 2025

Modifié parArrêté du 5 décembre 2025art. 4 : Homologation de cahiers des charges pour labels rouges de volailles

En résumé. Deux labels ont été supprimés (dinde de Noël, pintade fermière) et deux autres modifiés (chapon jaune devient poulet noir, chapon de pintade devient canette et canard de Barbarie).

En vigueur du vendredi 19 décembre 2025 au mardi 23 décembre 2025

En résumé. Deux labels de volailles (

En vigueur du dimanche 16 août 2020 au jeudi 18 décembre 2025

Source : Légifrance