JORF n°0200 du 15 août 2020
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Deux labels ont été supprimés (dinde de Noël, pintade fermière) et deux autres modifiés (chapon jaune devient poulet noir, chapon de pintade devient canette et canard de Barbarie).
- Origine inconnue
Deux labels de volailles (
- Origine inconnue
- Origine inconnue
Un arrêté du 6 août 2020 prévoit la publication de son contenu dans le Journal officiel.
Un arrêté du 6 août 2020 supprime des règles d'un précédent arrêté de 2019.
Les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles fermières sont homologués.
Un arrêté du 6 août 2020 homologue les cahiers des charges de cinq labels rouges pour des volailles élevées en plein air et supprime certaines règles d'un précédent arrêté.