Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un label rouge
Résumé La mention des canettes et canards de Barbarie élevés en plein air est retirée d'un arrêté.
A l'article 1er de l'arrêté du 6 août 2020 susvisé portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2019014A), la ligne suivante est supprimée :
« - n° LA 09/04 “Canette et canard de Barbarie fermiers élevés en plein air” ».
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