Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation temporaire des montants
Résumé. Les montants des articles 2 et 2 bis de l'arrêté du 24 novembre 2017 sont augmentés de moitié pendant trois mois en été.
A modifié les dispositions suivantes :