Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour les canards vaccinés
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 25 septembre 2023Art. 7 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification de la définition du 'Parcours adapté'Arrêté du 25 septembre 2023Art. 10 : Protection des jeunes palmipèdes en cas de risque modéré
→ Version 5 : Restriction des dérogations aux mesures renforcéesArrêté du 25 septembre 2023Art. 12 : Mesures renforcées de biosécurité en zone à risque particulier
→ Version 5 : Suppression d'une dérogation pour les canards
- Arrêté du 25 septembre 2023Art. 2, Art. 10, Art. 12, Art. 17