Arrêté du 5 septembre 2016

Article 11

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Article 11

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2017.

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Abrogation à venir1 septembre 2027

En vigueur du 1 janvier 2017 au 31 août 2027 · Sera abrogé le 1 septembre 2027

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Entrée en vigueur d'un arrêté sur la formation en gymnastique

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2017 pour organiser les formations en gymnastique.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2017.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 septembre 2027

Abrogé parArrêté du 7 février 2025art. 10 (V)

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 31 août 2027

Source : Légifrance