Arrêté du 5 septembre 2016

Article 9

Abrogation à venir1 novembre 2027

Créé le 1 janvier 2017 · En vigueur depuis le 1 mars 2023 · Sera abrogé le 1 novembre 2027

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités de la forme ” figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 1 novembre 2027

Abrogé parArrêté du 29 juillet 2025art. 11 (V)

En vigueur du mercredi 1 mars 2023 au dimanche 31 octobre 2027

Modifié parArrêté du 27 juillet 2022art. 7

Le tableau récapitulatifdes dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entréeen formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables àla mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi quedes équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, del'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités de la forme ” figureen annexe IV au présent arrêté.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 28 février 2023

Les qualifications des personnes en charge de la réalisation des actions de formation conduisant au diplôme mentionné à l'article 1er et la qualification des tuteurs des personnes en alternance en entreprise sont mentionnées en annexe VII du présent arrêté.