Arrêté du 5 septembre 2016

Article 9

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Article 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités de la forme ” figure en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 novembre 2027

En vigueur du 1 janvier 2017 au 31 octobre 2027 · Sera abrogé le 1 novembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en activités de la forme.

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités de la forme ” figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 1 novembre 2027

Abrogé parArrêté du 29 juillet 2025art. 11 (V)

En vigueur du mercredi 1 mars 2023 au dimanche 31 octobre 2027

Modifié parArrêté du 27 juillet 2022art. 7 : Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif

En résumé. Le texte modifie la référence à une annexe contenant désormais un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 28 février 2023

Source : Légifrance