Arrêté du 5 septembre 2016

Article 2

Abrogation à venir1 novembre 2027

Créé le 1 janvier 2017 · Sera abrogé le 1 novembre 2027

Cette mention est délivrée au titre de l'une des options suivantes :

  • option « cours collectifs » ;
  • option « haltérophilie, musculation ».

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 1 novembre 2027

Abrogé parArrêté du 29 juillet 2025art. 11 (V)

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au dimanche 31 octobre 2027

Cette mention est délivrée au titre de l'une des options suivantes :

  • option « cours collectifs » ;
  • option « haltérophilie, musculation ».