Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dates et conditions des contrôles de transition
Résumé. Les contrôles de transition dans les cycles d'études sont désormais organisés à des moments spécifiques et remplacent certains autres contrôles.
A modifié les dispositions suivantes :