Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un chargé de mission pour la jeunesse, les sports et la vie associative
Résumé. L'article ajoute un chargé de mission pour la jeunesse, les sports et la vie associative au pôle de protection et de sécurité de défense.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 mai 2007Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 11 mai 2007Art. 4