Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des groupements de mathématiques et physique-chimie pour le baccalauréat professionnel
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 6 juin 2023Art. 2 : Exécution de l'arrêté
→ Version 2
- Arrêté du 6 juin 2023Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Sct. Annexe