Arrêté du 5 octobre 2022

Section 2 : Aptitudes spécifiques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de santé pour les militaires en environnements particuliers

Résumé. Les militaires dans des situations spéciales doivent suivre des règles de santé supplémentaires.

En vigueur depuis le 8 octobre 2022

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Aptitudes spécifiques pour le personnel militaire du SSA en environnement particulier

Résumé. Les militaires du SSA dans des environnements particuliers doivent suivre des règles spécifiques en plus des règles générales.

En complément de l'aptitude générale au maintien en service prévue à l'article 8 (Aptitude générale au maintien en service) du présent arrêté, le personnel militaire du SSA amené à servir ou à suivre une formation au sein d'un milieu ou d'un environnement militaire particulier doit satisfaire aux normes spécifiques fixées en annexe II au présent arrêté ou édictées par la force armée ou la formation rattachée concernée.

En vigueur depuis le samedi 8 octobre 2022

Section 2 : Aptitudes spécifiques
Article 12