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Annexe

JORF n°0242 du 16 octobre 2021

Arrêté du 5 octobre 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-95 à D. 337-124 ;

Vu l'arrêté du 8 février 2016 modifié fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel ;

Vu l'arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d'enseignement général des brevets professionnels : définition des épreuves et des règlements d'examen ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 15 septembre 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'épreuve de physique-chimie au brevet professionnel

Résumé Les règles de l'épreuve de physique-chimie du brevet professionnel changent et suivent un nouvel arrêté.

L'annexe 3 de l'arrêté du 3 mars 2016 susvisé concernant la définition de l'épreuve de physique-chimie au brevet professionnel est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions à compter de la session d'examen 2023

Résumé Les règles seront appliquées pour la première fois en 2023.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session d'examen 2023.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur général et les recteurs doivent s'assurer que cet arrêté est suivi et publié.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 5 octobre 2021.

Pour le ministre et par délégation : Pour le directeur général de l'enseignement scolaire et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval