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Arrêté du 8 février 2016

fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel

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Modification des programmes d'enseignement pour le brevet professionnel

Résumé. Un arrêté du 8 février 2016 met à jour les programmes d'enseignement pour les classes préparatoires au brevet professionnel, avec une nouvelle version qui entre en vigueur à la rentrée 2016.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-95 (Le brevet professionnel : un diplôme de haute qualification) à D. 337-124 (Délivrance et correction des diplômes de brevet professionnel) ;

Vu l'avis de la formation interprofessionnelle du 27 novembre 2015 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 janvier 2016,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Programmes des enseignements généraux pour le brevet professionnel

Résumé. Un arrêté du 8 février 2016 fixe les programmes d'enseignement pour les classes préparatoires au brevet professionnel.

Les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Nouvel arrêté pour les enseignements généraux des brevets professionnels

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée 2016, remplaçant les anciennes règles sur les enseignements généraux des brevets professionnels.

I.-Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
II.-A l'entrée en vigueur du présent arrêté dans les conditions prévues au I, toutes les dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées, notamment l'arrêté du 3 avril 1981 relatif aux domaines généraux de mathématiques, sciences, français, monde actuel, langues étrangères communs à l'ensemble des brevets professionnels organisés par unités de contrôle capitalisables.

En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Exécution et publication d'un arrêté sur les programmes scolaires

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 février 2016.

Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 17 mars 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Arrêté du 8 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3