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Chapitre II

Dispositions modifiant l'arrêté du 18 avril 2018 relatif aux matériels aéronautiques de la défense, pris pour l'application de l'article R. 3241-26 du code de la défense

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JORF n°0265 du 8 novembre 2024

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 22 décembre 2021 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 22 décembre 2021

Résumé L'arrêté de 2021 est mis à jour suivant les articles 2 à 9.

L'arrêté du 22 décembre 2021 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2021

Résumé Des changements ont été faits à l'article 2 de l'arrêté de 2021 sur la maintenance aéronautique et d'autres règles du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2021 > > Art. 2 > >

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 22 décembre 2021 relatif à l'organisation de la maintenance aéronautique

Résumé Cet article modifie un texte sur l'organisation de la maintenance des avions.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2021 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Modification des dispositions de l'arrêté du 22 décembre 2021

Résumé L'article 4 met à jour les règles de l'arrêté du 22 décembre 2021 pour mieux gérer la maintenance aéronautique et d'autres domaines du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2021 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation de la direction de la maintenance aéronautique

Résumé Les règles de la maintenance des avions et de l'organisation du ministère de la défense sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2021 > > Art. 5 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation de la direction de la maintenance aéronautique

Résumé Cet article modifie des règles concernant l'entretien des avions.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2021 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Modification de l'article 7 de l'arrêté du 22 décembre 2021

Résumé Un nouvel arrêté a mis à jour une règle sur l'organisation de la maintenance des avions dans l'armée.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2021 > > Art. 7 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 22 décembre 2021

Résumé Un article change des règles de 2021 sur l'organisation de la maintenance des avions au ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2021 > > Art. 8 > >

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Article 9

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Abrogation de dispositions spécifiques

Résumé L'article 9 annule une règle de l'arrêté du 22 décembre 2021 sur la maintenance aéronautique et le ministère de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 décembre 2021 > > Art. 9 > >

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1 abrogé