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Chapitre Ier

Dispositions modifiant l'arrêté du 22 décembre 2021 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense

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Article 4

Modification de l'organisation de la direction de la maintenance aéronautique

JORF n°0265 du 8 novembre 2024

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3 de l'arrêté du 5 novembre 2024

Résumé L'article 3 est modifié pour mieux organiser les sous-directions et clarifier les termes.

L'article 3 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, après le mot : « comprend » sont ajoutés les mots : « cinq sous-directions » ;
2° Le 1° est abrogé ;
3° Les a, b, c, d et e du 1° deviennent respectivement les 1°, 2°, 3°, 4° et 5° ;
4° Au c, devenu 3°, les mots : « systèmes et techniques du maintien en condition opérationnelle aéronautique » sont remplacés par le mot : « technique » ;
5° Le 2° est abrogé.

1 version

Historique des versions

Version 1

L'article 3 est ainsi modifié :

1° Au premier alinéa, après le mot : « comprend » sont ajoutés les mots : « cinq sous-directions » ;

2° Le 1° est abrogé ;

3° Les a, b, c, d et e du 1° deviennent respectivement les 1°, 2°, 3°, 4° et 5° ;

4° Au c, devenu 3°, les mots : « systèmes et techniques du maintien en condition opérationnelle aéronautique » sont remplacés par le mot : « technique » ;

5° Le 2° est abrogé.