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Arrêté du 5 novembre 1991
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Arrête:
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JORF n°260 du 7 novembre 1991
Arrêté du 5 novembre 1991
Le ministre de la défense,
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale;
Vu l'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service de l'infrastructure de l'air,
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Plan-programmes de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Plans;
- le bureau Programmes;
- le bureau Informatique.
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Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Bâtiments techniques;
- le bureau Energies et cadre de vie;
- le bureau Durcissement et chaussées.
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Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administrative de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Administration générale;
- le bureau Marchés;
- le bureau Domaines;
- le bureau Servitudes et urbanisme;
- le bureau Réglementation et contentieux;
- le bureau Moyens généraux.
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Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction du génie de l'air de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Personnel;
- le bureau Opération;
- le bureau Instruction-travaux;
- le bureau Etudes;
- le bureau Technique.
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Art. 5. - Le directeur central de l'infrastructure de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
POUR L'EXERCICE DE SES ATTRIBUTIONS,TELLES QUE DEFINIES A:
L'ART. 4 DE L'ARRETE DU 05-11-1991,LA SOUS-DIRECTION PLAN-PROGRAMMES COMPREND:
LE BUREAU PLANS,
LE BUREAU PROGRAMMES,
LE BUREAU INFORMATIQUE;
L'ART. 5 DE L'ARRETE SUSVISE,LA SOUS-DIRECTION TECHNIQUE COMPREND:
LE BUREAU BATIMENTS TECHNIQUES,
LE BUREAU ENERGIES ET CADRE DE VIE,
LE BUREAU DURCISSEMENT ET CHAUSSEES;
L'ART. 6 DE L'ARRETE SUSVISE,LA SOUS-DIRECTION ADMINISTRATIVE COMPREND:
LE BUREAU ADMINISTRATION GENERALE,
LE BUREAU MARCHES,
LE BUREAU DOMAINES,
LE BUREAU SERVITUDES ET URBANISME,
LE BUREAU REGLEMENTATION ET CONTENTIEUX,
LE BUREAU MOYENS GENERAUX;
L'ART. 7 DE L'ARRETE SUSVISE,LA SOUS-DIRECTION DU GENIE DE L'AIR COMPREND:
LE BUREAU PERSONNEL,
LE BUREAU OPERATION,
LE BUREAU INSTRUCTION-TRAVAUX,
LE BUREAU ETUDES,
LE BUREAU TECHNIQUE.
Fait à Paris, le 5 novembre 1991.
PIERRE JOXE