JORF n°260 du 7 novembre 1991

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction du génie de l'air de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Personnel;
- le bureau Opération;
- le bureau Instruction-travaux;
- le bureau Etudes;
- le bureau Technique.


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Version 1

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction du génie de l'air de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:

- le bureau Personnel;

- le bureau Opération;

- le bureau Instruction-travaux;

- le bureau Etudes;

- le bureau Technique.