JORF n°260 du 7 novembre 1991

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:
- le bureau Bâtiments techniques;
- le bureau Energies et cadre de vie;
- le bureau Durcissement et chaussées.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend:

- le bureau Bâtiments techniques;

- le bureau Energies et cadre de vie;

- le bureau Durcissement et chaussées.