Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul du forfait annuel pour les greffes d'organes et de cellules souches
Résumé. Le montant du forfait annuel pour les greffes d'organes et de cellules souches est calculé en fonction des activités des établissements, avec une exception pour l'année 2021.
A modifié les dispositions suivantes :