Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul du forfait annuel pour la coordination des prélèvements d'organes
Résumé. Le montant du forfait annuel pour la coordination des prélèvements d'organes ou de tissus est calculé en fonction des données d'activité de l'année précédente, mais pour 2021, il peut être basé sur les données de 2019 ou 2020.
A modifié les dispositions suivantes :