Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conseils de la fonction militaire
Résumé. L'arrêté modifie la composition des conseils de la fonction militaire pour l'armée de terre et la marine nationale, en ajustant le nombre de titulaires et suppléants par corps et catégorie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 août 2009Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 14 août 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 14 août 2009Art. Annexe I, Art. Annexe II
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