Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarification des procédures de retrait des batteries
Résumé. Les règles sur le retrait des batteries sont simplifiées pour inclure les batteries d'éclairage et d'allumage, et unifier les termes pour les véhicules électriques ou hybrides.
A modifié les dispositions suivantes :