Arrêté du 5 mai 2021

Article 3

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Article 3

L'annexe 1 de l'arrêté du 25 septembre 2019 susvisé (Rémunération forfaitaire pour la maladie rénale chronique) est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 mai 2021

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Modification de l'annexe d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté remplace une annexe d'un ancien arrêté.

L'annexe 1 de l'arrêté du 25 septembre 2019 susvisé (Rémunération forfaitaire pour la maladie rénale chronique) est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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Source : Légifrance