Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions d'un établissement de placement éducatif
Résumé. L'établissement de placement éducatif Rosny-sous-Bois modifie ses missions pour mieux évaluer et accompagner les jeunes placés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2011Art. 1 : Extension d'un établissement de placement éducatif en Seine-Saint-Denis
→ Version 2 : Modification de la dénomination et des caractéristiques de l'établissementArrêté du 20 juin 2011Art. 2 : Missions de l'établissement Seine Saint-Denis
→ Version 2 : Précision et ajout des missions des établissements de placement éducatif
→ Version 2 : Modification de la dénomination et des caractéristiques de l'établissementArrêté du 20 juin 2011Art. 2 : Missions de l'établissement Seine Saint-Denis
→ Version 2 : Précision et ajout des missions des établissements de placement éducatif
- Arrêté du 20 juin 2011Art. 1, Art. 2