Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;

Vu l'arrêté du 23 mars 2009 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe) ;

Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse (CNECV) en date du 14 décembre 2010 ;

Vu le procès-verbal en date du 22 mars 2011 établi par la direction départementale des territoires de la Sarthe certifiant la réalisation des travaux de modification de la nouvelle zone spectateurs du Houx, conformément au plan examiné et approuvé par la CNECV ;

Vu le plan-masse certifié conforme le 23 mars 2011 par la direction départementale des territoires de la Sarthe ;

Sur proposition du secrétaire général,

Arrête :

Fait le 5 mai 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la circulation

et de la sécurité routières,

A. Lebrun

(1) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration (direction de la modernisation et de l'action territoriale, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la sécurité et de la réglementation routières), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, au Mans.