Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 23 mars 2009 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
1 version
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 23 mars 2009 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
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Le plan-masse annexé à l'arrêté du 23 mars 2009 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).