Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de bruit et de vibration pour les carrières
Résumé. Les règles sur les bruits et vibrations des carrières sont mises à jour pour mieux protéger le voisinage.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 1994Art. 22 → Version 3
- Arrêté du 22 septembre 1994Art. 22