Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des équipements de sécurité incendie
Résumé. Les installations doivent avoir des équipements de lutte contre l'incendie adaptés et vérifiés au moins une fois par an.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 1994Art. 20 → Version 2
- Arrêté du 22 septembre 1994Art. 20