Arrêté du 5 juin 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juillet 2025

Art. 1, Art. Annexe 1

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Ajout d'une annexe pour la liste des établissements expérimentaux

Résumé. L'arrêté précise que la liste des établissements participant à l'expérimentation de prise en charge à domicile des patients cancéreux se trouve désormais dans les annexes 1 et 2.

A modifié les dispositions suivantes :

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