Arrêté du 27 juillet 2021

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 juin 2019

Art. 3, Art. 7

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d'épreuves du baccalauréat par des modules AP

Résumé. Les modules AP remplacent désormais certaines épreuves du baccalauréat général et les notes de contrôle continu en histoire-géographie et en langue vivante A.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance