A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 5 juin 2012
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 avril 2011,
Arrête :
Créé le 4 septembre 2012
Les dispositions prises par le présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 juillet 2011Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 12 juillet 2011Art. 2, Art. 3
1 version
3 abrogés
Créé le 4 septembre 2012
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 5 juin 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
En vigueur depuis le mardi 4 septembre 2012
Arrêté du 5 juin 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4