Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 18 juin 2008 · En vigueur du 3 août 2012 au 5 juillet 2017
Le règlement particulier des cycles de formation initiale sous statut salarié est intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès.
Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017
Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1
En vigueur du vendredi 3 août 2012 au mercredi 5 juillet 2017
Modifié parArrêté du 19 juillet 2012art. 1
Le règlement particulier des cycles de formation initiale sous statut salarié est intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des ⏺ mines d'Alès.
En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au jeudi 2 août 2012
Le règlement particulier des cycles de formation initiale sous statut salarié est intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.