Arrêté du 5 juin 2008

Article 2

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Article 2

Le règlement particulier des cycles de formation initiale sous statut salarié est intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès.

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Abrogé6 juillet 2017

Créé le 18 juin 2008 · Abrogé le 6 juillet 2017

Le règlement particulier des cycles de formation initiale sous statut salarié est intégré dans le règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 18 juin 2008 au jeudi 2 août 2012

Source : Légifrance