Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 14 janvier 2020 concernant les équipements de chauffage solaire
Résumé On a ajouté des règles pour les systèmes de chauffage solaire dans un arrêté.
L'arrêté du 14 janvier 2020 susvisé est modifié comme suit :
A l'article 1er, après le sixième alinéa (4°), il est inséré l'alinéa suivant :
« 4° bis Dans le cas de l'acquisition et de la pose d'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique, la nature du fluide circulant dans les capteurs (eau, eau glycolée, air), dans les conditions de pose et d'utilisation de l'équipement ; ».
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