Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté relatif aux systèmes de chauffage
Résumé Un nouvel arrêté change les types de chauffage autorisés et explique comment les installer.
L'arrêté du 17 novembre 2020 susvisé est modifié comme suit :
A l'article 3, les mots « thermiques à circulation de liquide ou d'air, ou hybrides thermiques et électriques à circulation de liquide » sont remplacés par les mots : « thermiques à circulation d'eau, d'eau glycolée ou d'air, ou hybrides thermiques et électriques à circulation d'eau ou d'eau glycolée, dans les conditions de pose et d'utilisation de l'équipement ».
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