Arrêté du 5 juillet 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2010

Art. 6, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Sct. V. - Disposition spécifique, Art. 10

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Modification des règles sur les greffes et les analyses de maladies infectieuses

Résumé. Les règles pour les greffes d'organes, de tissus ou de cellules sont mises à jour pour mieux gérer les risques liés aux maladies infectieuses.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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