Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 1 : « Implants de pontage, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, inférieurs à 30 cm (< 30 cm) » :

1. La dénomination de la rubrique « Société MEADOX » est remplacée par « Société MAQUET » ;
2. Le libellé court du code 3234537 « Implant vasculaire de pontage, droit, < 30 cm, MEADOX, HEMASHIELD-BOVIN » est remplacé par « Implant vasculaire de pontage, droit, < 30 cm, MAQUET, HEMASHIELD-BOVIN » ;
3. Le code 3254988 est radié.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 2 : « Implants de pontage imprégnés, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, égaux ou supérieurs à 30 cm et inférieurs à 70 cm (= ou > 30 cm et < 70 cm) :

1. La dénomination de la rubrique « Société MEADOX » est remplacée par « Société MAQUET » ;
2. Le libellé court du code 3210880 « Implant vasculaire de pontage, droit, = ou > 30 cm et < 70 cm, MEADOX, HEMASHIELD » est remplacé par « Implant vasculaire de pontage, droit, = ou > 30 cm et < 70 cm, MAQUET, HEMASHIELD » ;
3. Le code 3235152 est radié.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 3 « Implants de pontage imprégnés, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, égaux ou supérieurs à 70 cm (= ou > 70 cm) » :

1. La dénomination de la rubrique « Société MEADOX » est remplacée par « Société MAQUET » ;
2. Le libellé court du code 3295728 « Implant vasculaire de pontage, droit, = ou > 70 cm, MEADOX, HEMASHIELD-BOVIN » est remplacé par « Implant vasculaire de pontage, droit, = ou > 70 cm, MAQUET, HEMASHIELD-BOVIN » ;
3. Le code 3284216 est radié.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 4 : « Implants de pontage, bifurqués ou multifurqués, avec ou sans armature, paroi mince ou standard » :

1. La dénomination de la rubrique « Société MEADOX » est remplacée par « Société MAQUET » ;
2. Le libellé court du code 3296030 « Implant vasculaire de pontage, bi ou multifurqué, MEADOX, HEMASHIELD-BOVIN » est remplacé par « Implant vasculaire de pontage, bi ou multifurqué, MAQUET, HEMASHIELD-BOVIN » ;
3. Le code 3258236 est radié.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.