JORF n°0160 du 11 juillet 2012

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 2 : « Implants de pontage imprégnés, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, égaux ou supérieurs à 30 cm et inférieurs à 70 cm (= ou > 30 cm et < 70 cm) :

  1. La dénomination de la rubrique « Société MEADOX » est remplacée par « Société MAQUET » ;
  2. Le libellé court du code 3210880 « Implant vasculaire de pontage, droit, = ou > 30 cm et < 70 cm, MEADOX, HEMASHIELD » est remplacé par « Implant vasculaire de pontage, droit, = ou > 30 cm et < 70 cm, MAQUET, HEMASHIELD » ;
  3. Le code 3235152 est radié.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 3, paragraphe 2 : « Implants de pontage imprégnés, droits, avec ou sans armature, paroi mince ou standard, égaux ou supérieurs à 30 cm et inférieurs à 70 cm (= ou > 30 cm et < 70 cm) :

1. La dénomination de la rubrique « Société MEADOX » est remplacée par « Société MAQUET » ;

2. Le libellé court du code 3210880 « Implant vasculaire de pontage, droit, = ou > 30 cm et < 70 cm, MEADOX, HEMASHIELD » est remplacé par « Implant vasculaire de pontage, droit, = ou > 30 cm et < 70 cm, MAQUET, HEMASHIELD » ;

3. Le code 3235152 est radié.