Article 2
L'annexe 3 de l'arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0158 du 8 juillet 2012
Article 2
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Version 1
L'annexe 3 de l'arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.