Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fusion des sites protégés de Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé et de Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux
Résumé Un site protégé est maintenant inclus dans un autre site protégé.
Le site « Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé » (ZSC FR4301301) désigné par arrêté du 27 mai 2009 est fusionné dans le site « Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux » (ZSC FR4301317).
L'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé » (ZSC FR4301301) est abrogé.
1 version