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Arrêté du 27 mai 2009

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 côte de Château-le-Bois et gouffre du Creux à Pépé » (zone spéciale de conservation FR 4301301) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département du Doubs : Roset-Fluans.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé18 février 2023

Créé le 24 juin 2009 · Abrogé le 18 février 2023

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 côte de Château-le-Bois et gouffre du Creux à Pépé » (zone spéciale de conservation FR 4301301) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département du Doubs : Roset-Fluans.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 24 juin 2009 au vendredi 17 février 2023

Source : Légifrance