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Arrêté du 27 mai 2009

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 côte de Château-le-Bois et gouffre du Creux à Pépé figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé18 février 2023

Créé le 24 juin 2009 · Abrogé le 18 février 2023

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 côte de Château-le-Bois et gouffre du Creux à Pépé figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Doubs, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 24 juin 2009 au vendredi 17 février 2023

Source : Légifrance