Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du périmètre et de l'appellation d'une zone de protection écologique
Résumé Le nom et les frontières d'une zone protégée en forêt de Chaux ont été modifiés.
Le périmètre du site « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » (ZSC FR4301317) » désigné par arrêté du 27 mai 2009 est modifié, tout comme son appellation qui devient « Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux ».
La délimitation de ce site figure sur les 6 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000. Ce site s'étend sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Augerans, Belmont, Chatelay, Chissey-sur-Loue, Eclans-Nenon, Etrepigney, Fraisans, Germigney, Liesle, Loye, Our, Plumont, Rans, Roset-Fluans, Santans, Vieille-Loye.
1 version