Arrêté du 5 janvier 2016

Article 1

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Article 1

Sont classés au 9° de la catégorie B de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure (Armes interdites en France) :

  • le revolver à blanc modèle Viper 2.5, calibre 9 mm PAK de la marque Ekol Voltran ;
  • le revolver à blanc modèle Arda, calibre 6 mm PAK de la marque Ekol Voltran ;
  • le revolver à blanc modèle R1 2,5 pouces de la marque Zoraki ;

- le revolver à blanc modèle R1 3 pouces de la marque Zoraki,

ainsi que toute arme à blanc présentant des caractéristiques techniques équivalentes.

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En vigueur depuis le 14 janvier 2016

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Classement de revolvers à blanc dans la catégorie B

Résumé. Certains revolvers à blanc sont classés dans une catégorie spécifique pour le contrôle des armes.

Sont classés au 9° de la catégorie B de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure (Armes interdites en France) :

  • le revolver à blanc modèle Viper 2.5, calibre 9 mm PAK de la marque Ekol Voltran ;
  • le revolver à blanc modèle Arda, calibre 6 mm PAK de la marque Ekol Voltran ;
  • le revolver à blanc modèle R1 2,5 pouces de la marque Zoraki ;

- le revolver à blanc modèle R1 3 pouces de la marque Zoraki,

ainsi que toute arme à blanc présentant des caractéristiques techniques équivalentes.

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En vigueur depuis le jeudi 14 janvier 2016

Source : Légifrance