Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de deux forfaits hebdomadaires pour le traitement respiratoire
Résumé. Deux nouveaux forfaits hebdomadaires pour le traitement de l'apnée du sommeil et de l'oxygénothérapie sont ajoutés à la liste des produits remboursables, avec une prise en charge jusqu'au 1er mars 2031.
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 « Forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de forfaits de l'insuffisance respiratoire », dans le sous-paragraphe 2 « Forfaits hebdomadaires de pression positive continue associés à un forfait hebdomadaire du respiratoire ».
1. Après le code 1102346, est ajouté le code suivant :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1153906 | FRA-460, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 1.35, YUWELL, 8F-10 Forfait hebdomadaire 460 du respiratoire associant les forfaits 9.PE1 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1119045) et OLT 1.35 (pour la prise en charge des patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne sans déambulation ou avec déambulation de moins d'une heure par jour, avec un concentrateur en poste fixe 8F-10 de la société YUWELL Europe, code 1149394). La prise en charge du forfait 460 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1119045 et 1149394. Le tarif du forfait 460 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2031. |
2. Après le code 1196057, est ajouté le code suivant :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1151876 | FRA-461, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 1.35, YUWELL, 8F-10 Forfait hebdomadaire 461 du respiratoire associant les forfaits 9.PE2 (pression positive continue pour le traitement de l'apnée sommeil, code 1108739) et OLT 1.35 (pour la prise en charge des patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne sans déambulation ou avec déambulation de moins d'une heure par jour, avec un concentrateur en poste fixe 8F-10 de la société YUWELL Europe, code 1149394. La prise en charge du forfait 461 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1108739 et 1149394. Le tarif du forfait 461 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2031. |