JORF n°0040 du 16 février 2025

Arrêté du 5 février 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 janvier 2011

Résumé Cet article modifie une règle de 2011, mais ne dit pas ce qui a changé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 janvier 2011

Résumé L'article 2 change des règles d'un autre document de 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 6 > >

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1 modifié

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté va être publié au Journal officiel pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 5 février 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais