Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une référence dans les règles de délivrance des diplômes
Résumé. L'article modifie la référence dans les règles de délivrance des diplômes et certificats de l'ENSM, passant de l'article 9 à l'article 10.
A modifié les dispositions suivantes :