Arrêté du 5 février 2025

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 janvier 2023

Art. 11

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Modification d'une référence dans les règles de délivrance des diplômes

Résumé. L'article modifie la référence dans les règles de délivrance des diplômes et certificats de l'ENSM, passant de l'article 9 à l'article 10.

A modifié les dispositions suivantes :

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