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Extension des possibilités d'exercice pour les praticiens hospitaliers
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 février 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mars 2017
Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Exercice multi-sites des praticiens hospitaliers
Arrêté du 14 mars 2017 · art. 2 (M)
R. 6152-337
Exercice des praticiens hospitaliers dans plusieurs établissements
Code de la santé publique · art. R6152-4
Recrutement et exercice des praticiens contractuels dans plusieurs établissements
Code de la santé publique · art. R6152-404
Recrutement et conditions d'exercice des assistants des hôpitaux
Code de la santé publique · art. R6152-501
Exercice des praticiens attachés dans plusieurs établissements
Code de la santé publique · art. R6152-604
Contrats pour améliorer l'accès aux soins
Code de la santé publique · art. L1435-5-1
Travail des médecins associés dans plusieurs hôpitaux
Code de la santé publique · art. R6152-905
Exercice des fonctions hospitalières des enseignants et hospitaliers
Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 · art. 13