En vigueur depuis le 1 juillet 2016
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Exécution d'un arrêté sur l'identification des camélidés
Le directeur général de l'alimentation et le directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.