Arrêté du 5 février 2016

Article 16

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Article 16

Tout camélidé identifié ou présumé identifié par implantation d'un transpondeur injectable doit être identifié à nouveau conformément aux dispositions de l'article 17 (Procédure de ré-identification des camélidés) du présent arrêté lorsque le numéro du transpondeur injectable implanté n'est plus lisible par un lecteur conforme à la norme ISO 11785.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2016

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Réidentification des camélidés en cas de numéro illisible

Résumé. Si le numéro d'identification d'un camélidé n'est plus lisible, il doit être réidentifié avec un nouveau transpondeur.

Tout camélidé identifié ou présumé identifié par implantation d'un transpondeur injectable doit être identifié à nouveau conformément aux dispositions de l'article 17 (Procédure de ré-identification des camélidés) du présent arrêté lorsque le numéro du transpondeur injectable implanté n'est plus lisible par un lecteur conforme à la norme ISO 11785.

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En vigueur depuis le vendredi 1 juillet 2016

Source : Légifrance